Françoise Benard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Picaut
De: BENARD Françoise
Objet:
pour la remplacer
JORFTEXT000038705220(source JORF)
désignation
30 Juin 201930/06/2019
De: Françoise BENARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000038334373(source JORF)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Benard (Françoise, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Benard (Françoise, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000221238(source JORF)
nomination
18 Mars 200118/03/2001